Droits constitutionnels du vivant - Approches comparées de nouveaux objets constitutionnels : bioéthique et environnement.pdf

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Xavier Bioy

Le vivant peut-il être matière à constitution ? Depuis les années 1990, le droit constitutionnel a entrepris de fournir, dans un grand nombre de pays, les cadres des régulations dans le domaine du vivant, quil sagisse dhumain ou denvironnement. Ces deux dimensions ont été concomitamment appréhendées à la faveur de révisions constitutionnelles plus ou moins élaborées selon les pays ou de jurisprudences des cours suprêmes ou constitutionnelles. Le recul est aujourdhui suffisant pour mesurer les effets de cette constitutionnalisation. Les principes alors introduits, comme la dignité de la personne, lintégrité de lespèce humaine ou la précaution, ont-ils été source de solutions, dévolutions ? Dans une perspective comparatiste, les auteurs réunis dans cet ouvrage rappellent ce qua été le processus de constitutionnalisation, puis abordent le droit constitutionnel de la reproduction, le droit constitutionnel de la disposition des éléments du corps, le droit constitutionnel de la recherche biologique et médicale, enfin le droit constitutionnel de lenvironnement. Sont ainsi décrits et analysés les systèmes allemand, américain, brésilien, canadien, espagnol, italien et français. Dans le même temps, na pas été éludé le débat éthique et politique sur les questions du vivant. Sur chaque question relevant du vivant, on aborde les enjeux éthiques des cadres juridiques de la procréation, des éléments du corps humain, de la recherche biomédicale.

Droit d'auteur et droits voisins - Bruguière - Vivant ...

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9782849342442 ISBN
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