Lessentiel de lintroduction au système fiscal français 2015-2016.pdf

Lessentiel de lintroduction au système fiscal français 2015-2016 PDF

Vanessa Barbé

Une présentation du système fiscal français divisée en deux parties : le système en soi et ses acteurs, et les différentes catégories dimpôts.

L Essentiel Du Droit De La Concurrence L Essentiel Du ...

7.67 MB Taille du fichier
9782297047456 ISBN
Libre PRIX
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Notes actuelles

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Sofya Voigtuh

l'essentiel de l'introduction au système fiscal …

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Mattio Müllers

L'essentiel de l'introduction au système fiscal français. Feuilleter l'ouvrage; Ce livre présente en 11 chapitres l’ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du système fiscal français, entendu comme l’ensemble des impôts ainsi que leur régime applicable en France. Cet ouvrage traite par conséquent des sources du système fiscal français (le législateur, l

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Noels Schulzen

CIP Promotion Palmyre (2015-2016). Juin 2016 ... A tous mes amis et frères de France et du Tchad,. Qu'ils trouvent tous, ... INTRODUCTION :… ... En fait, le système fiscal tchadien comme la plupart des systèmes fiscaux modernes tire d' une ... les personnes physiques, l'essentiel de l'impôt repose sur les salaires. L' impôt ... Encadré 5 : Une proposition d'un système fiscal quasi-dual pour le Togo . ... Une amélioration de la mobilisation de recettes intérieures est essentielle pour (i) ... réponse à l'introduction en 2017 d'un taux réduit de 10% (contre 18% pour le taux de ... 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 ... francophone et en France.

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Jason Leghmann

L'essentiel de l'introduction au système fiscal français ...

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Jessica Kolhmann

L'essentiel de l'introduction au système fiscal français ... Cet ouvrage traite par conséquent des sources du système fiscal français (le législateur, l'administration fiscale), du statut du contribuable, ainsi que du régime des principaux impôts. Au total une présentation synthétique, rigoureuse et pratique de l'introduction au système fiscal français. - Étudiants des universités de droit