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Métallurgie - Accords nationaux PDF

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Le présent accord national concerne les entreprises définies par l accord national du 16 jan-vier 1979 modifié sur le champ d application des accords nationaux de la métallurgie. Son champ d application géographique est national au sens de l article L. 2222-1 du code du tra-vail. Article 8 Durée Le présent accord est conclu pour une durée indéterminée. Article 9 Révision Le présent

6.24 MB Taille du fichier
9782110757685 ISBN
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Notes actuelles

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Sofya Voigtuh

Métallurgie accords nationaux : Congés exceptionnels ... 17/10/2019 · Sources : Accord national du 10 juillet 1970 sur la mensualisation du personnel ouvrier conclu dans la branche de la métallurgie, Accord national du 26 février 1976 relatif aux conditions de déplacements, Articles L. 3142-1 et L. 3142-4 du Code du travail.

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Mattio Müllers

L'UIMM La Fabrique de l'Avenir met à votre disposition l'ensemble des accords nationaux dans la métallurgie et interprofessionnels. Vous pouvez également ... Votre Convention Collective Métallurgie (Accords nationaux) officielle 2020 à jour PDF à télécharger, livre, consultation gratuite. Brochure brochure 3109.

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Noels Schulzen

Convention collective, Arrêt de travail : Métallurgie ... Métallurgie (accords nationaux) Brochure n° 3109. Aménagement et durée du travail en vue de favoriser l'emploi portant avenant aux accords du 23 février 1982, du 17 juillet 1986 et du 24 juin 1991 Travail à temps partiel. En vigueur étendu. L'article 2 de l'accord national du 24 juin 1991 est annulé et remplacé par les dispositions suivantes : 4.1. DEFINITION Le travail à temps

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Jason Leghmann

Convention collective Métallurgie accords nationaux. A jour au: 12/05/2020 (dernière modification au 2020-05-06 19:19:13) Champ d'application; Sommaire; Codes NAF/APE; Notre engagement qualité ; Le champ d’application des accords nationaux résulte d’un accord du 16 janvier 1979, modifié en 1983, 1992 et par un accord du 26 novembre 1996. Il est défini en fonction de la nomenclature d Accord nationaux MÉTALLURGIE - Journal Officiel

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Jessica Kolhmann

Titre : Métallurgie (accords nationaux). Type de document : convention collective. OPCO : Opco 2i - Opérateur de compétences interindustriel. Mots-clés : Codes ...