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Droit civil : les personnes PDF

Bernard Teyssié

Les personnes sont au cœur du droit. Les personnes physiques, tout dabord. À la personnalité qui leur est reconnue sattache un cortège de prérogatives garantes du respect de leur intégrité, de leur vie privée, de leur pensée... Nom, domicile, actes de létat civil contribuent à donner force à limpératif didentification de la personne. Identifier, toutefois, ne suffit pas. Il faut aussi protéger, non seulement contre toute atteinte illicite à lintégrité de la personne, mais aussi contre les faiblesses que peuvent induire lâge, la maladie... Quant aux personnes morales, leur diversité est extrême. Leur poids dans la vie économique et sociale justifie un examen attentif des règles qui gouvernent leur constitution, leur fonctionnement, leur dissolution... Le tout est constamment éclairé par la présentation de documents : extraits de textes législatifs ou réglementaires, circulaires, décisions de justice, données statistiques, etc.

Proverbe du droit civil ; Le dictionnaire des sentences et proverbes (1892) Personne n'est tenu de garder en commun. Les honneurs dus à l'un ne peuvent nuire à l'autre. Amazon.fr - Droit civil : les personnes - Teyssié, Bernard ...

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9782711009725 ISBN
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Notes actuelles

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Sofya Voigtuh

Or, toutes les personnes que le droit civil reconnaît ne sont pas tous des êtres humains. En effet, le droit reconnaît à des entités l’aptitude à participer en tant que telles à la juridique : ces entités sont les personnes morales. Il existe même des corps de règles qui ne régissent que des rapports entre des entités purement abstraites : ainsi en est-il du droit international Quizz Droit des personnes - Quiz Droit

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Mattio Müllers

Cours de droit Civil L1: le droit des personnes - Cours ... Cours: Cours de droit Civil L1: le droit des personnes. Recherche parmi 239 000+ dissertations. Par . Khoubaieb Blili • 3 Mars 2017 • Cours • 9 983 Mots (40 Pages) • 1 295 Vues. Page 1 sur 40. PARTIE DEUXIEME : LE DROIT DES PERSONNES. Droit des personnes : Droit objectif et droits subjectifs. On va parler de la titularité des droits des personnes. La personne est une notion juridique

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Noels Schulzen

Proverbe du droit civil ; Le dictionnaire des sentences et proverbes (1892) Personne n'est tenu de garder en commun. Les honneurs dus à l'un ne peuvent nuire à l'autre.

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Jason Leghmann

Droit des personnes : définition et droit civil - Ooreka Le droit des personnes est l'ensemble des règles qui envisagent les personnes comme des sujets de droit. Sa source essentielle est le Code civil. Sa source essentielle est le Code civil. Il n'est pas à confondre avec le droit des gens, catégorie du droit international qui concerne les principes juridiques régissant les rapports entre nations.

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Jessica Kolhmann

Droit civil tome 1- Les personnes, la famille, les biens ... Droit civil tome 1- Les personnes, la famille, les biens pdf . Le Droit civil et plus encore celui de la famille ont connu de nombreux débats et de fortes évolutions, qu'il s'agisse des lois de bioéthique, du PACS, de l'exercice de l'autorité parentale ou de la transmission du nom. Toutes ces transformations et bien d'autres, la multiplication des informations obligent, pour les comprendre