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De la perte de confiance légitime en droit contractuel - Essai dune théorie PDF

Alexis Albarian

Il existe une certaine frilosité de la part dune grande partie de la doctrine contractualiste à légard de la notion de perte de confiance. En la matière, le scepticisme doctrinal contraste, toutefois, avec lenthousiasme judiciaire. Le haut degré de positivité de ce sujet a ainsi légitimé que soit engagée une réflexion générale sur cette notion. De nombreuses manifestations du phénomène de perte de confiance en droit contractuel ont pu être observées. Les juridictions du fond sen font tout particulièrement lécho. Parallèlement, une analyse comparative met en lumière quun grand nombre de systèmes juridiques, tant de droit continental que de common law, consacrent des solutions jurisprudentielles au sein desquelles la notion de perte de confiance joue un rôle de premier plan. Il a pu ainsi être établi que la perte de confiance est appelée à occuper deux fonctions distinctes : soit une fonction destructrice du lien précontractuel ou contractuel, soit une fonction réparatrice des conséquences de lextinction de telles relations. Dès lors, le recours à la perte de confiance peut constituer une technique juridique utile pour résoudre certains des conflits que connaît le droit des contrats.

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9782849340899 ISBN
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