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Pierre Berlioz

Structuré autour des deux techniques fondamentales du droit des choses, la propriété et les droits réels, louvrage présente et analyse le droit positif en la matière. Textes et jurisprudence constituent ainsi le coeur de cet ouvrage, qui en expose le contenu comme les fondements, les motifs éventuels de critique et les perspectives dévolution. Aussi les développements théoriques nen sont pas absents, car une bonne connaissance de la matière ne va pas sans celle de ses concepts fondamentaux que sont la propriété et le droit réel, véritable théorie générale nécessaire à la maîtrise tant de ce droit que de ceux qui en utilisent les techniques comme le droit des sûretés notamment. Et parce que le droit des biens est un droit vivant, cet ouvrage consacre de nombreux développements aux nouvelles techniques patrimoniales, comme la fiducie et le patrimoine daffectation, ainsi quaux nouveaux objets de propriété, et en particulier aux propriétés incorporelles, principaux actifs de lentreprise du XXIe siècle.

Le droit des biens est une branche du droit civil qui s'intéresse aux choses dans le sens le plus large du terme. Le droit des biens apparaît comme un domaine ... Contenu de la distinction : les personnes sont des sujets de droit (titulaires de droits et obligations), alors que les biens font l'objet de droits, i.e. ils sont ...

1.98 MB Taille du fichier
9782340000643 ISBN
Libre PRIX
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Notes actuelles

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Sofya Voigtuh

Droits de succession : biens imposables et principales ...

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Mattio Müllers

Le droit des biens est le droit qui s’applique aux richesses servant à l’usage des hommes ; il est ainsi étroitement lié à la notion de patrimoine puisqu’il en définit le contenu. I. L’existence du patrimoine La notion de patrimoine, déjà connue en droit romain, a été construite au xixe siècle par Aubry et Rau. Leur théorie, appelée « classique », a été contestée sans Fiche de révision Droit des biens - - StuDocu

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Noels Schulzen

Droit des biens - UNJF Résumé: Le droit des biens est une branche du droit civil qui constitue la base du droit patrimonial, par opposition au droit extra-patrimonial.Il occupe une place importante au sein du droit civil : le droit patrimonial concerne deux livres sur les quatre que comporte le Code civil (en-dehors du livre V spécifique à Mayotte).

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Jason Leghmann

Le droit des biens expliqué de manière synthétique en un ... 23/04/2012 · Le droit des biens est ainsi la notion phare du Code civil. Les principaux articles du Code civil concernant le droit des biens : Article 544 sur la propriété : "La propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu'on n'en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements."

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Jessica Kolhmann

Dans notre monde juridique en perpétuel mouvement, le droit des biens a longtemps fait figure d'îlot isolé de stabilité.Néanmoins, ses règles sont restées tout à ... 615". JURISPRUDENCE. CHRONIQUE DE DROIT DES BIENS. par. [Note: Paul CORLAY Maître de conférences à la Faculté de Droit de Brest. ] ...