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Pierre Berlioz

Structuré autour des deux techniques fondamentales du droit des choses, la propriété et les droits réels, louvrage présente et analyse le droit positif en la matière. Textes et jurisprudence constituent ainsi le coeur de cet ouvrage, qui en expose le contenu comme les fondements, les motifs éventuels de critique et les perspectives dévolution. Aussi les développements théoriques nen sont pas absents, car une bonne connaissance de la matière ne va pas sans celle de ses concepts fondamentaux que sont la propriété et le droit réel, véritable théorie générale nécessaire à la maîtrise tant de ce droit que de ceux qui en utilisent les techniques comme le droit des sûretés notamment. Et parce que le droit des biens est un droit vivant, cet ouvrage consacre de nombreux développements aux nouvelles techniques patrimoniales, comme la fiducie et le patrimoine daffectation, ainsi quaux nouveaux objets de propriété, et en particulier aux propriétés incorporelles, principaux actifs de lentreprise du XXIe siècle.

Contenu de la distinction : les personnes sont des sujets de droit (titulaires de droits et obligations), alors que les biens font l'objet de droits, i.e. ils sont ...

1.98 MB Taille du fichier
9782340000643 ISBN
Libre PRIX
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Dans notre monde juridique en perpétuel mouvement, le droit des biens a longtemps fait figure d'îlot isolé de stabilité.Néanmoins, ses règles sont restées tout à ... 615". JURISPRUDENCE. CHRONIQUE DE DROIT DES BIENS. par. [Note: Paul CORLAY Maître de conférences à la Faculté de Droit de Brest. ] ...