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Master en droit, à finalité Finalité spécialisée en Droit pénal (aspects belges, européens et internationaux) Code Détails Organisation Théorie Pratique Autres Crédits; DROI1304-1: Procédure pénale, questions spéciales . Olivier Michiels. Prérequis. Prérequis DROI2355-1 Procédure pénale. Q1: 30--6: Choisir des cours pour un total de 12 crédits parmi : Code Détails Organisation Théorie Pratique Autres

Procédure pénale - Droit - Livre, BD | fnac

01/01/2010 · QUESTIONS SPéCIALES EN DROIT DES CONTRATS 2010-01-01. Auteur: Jean-François Germain Format: Livre ISBN10: Date de parution: 2010-01-01 Prix: 75.00 Cliquez ici pour plus de détails. Cliquez ici pour acheter ce livre. En cas de manquement contractuel, puis-je solliciter, plutôt que la résolution du contrat, la réfaction du prix ? En dehors des hypothèses légales, quel est le régime Questions spéciales en droit des contrats - Germain Jean ...

Notice bibliographique Droit pénal social : questions ... Collection : (Droit social) Code à barres commercial : EAN 9782804497125 Notice bibliographique Droit pénal social : questions spéciales et d'actualité / sous la coordination de Philippe Gosseries et Marc Morsa ; préface de Jean de Codt ; [avec les contibutions de] Henri D. …

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