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Olivier Fardoux

Le droit pénal du travail présente la difficulté, qui est aussi une de ses caractéristiques, de faire intervenir simultanément des règles de droit du travail et des règles relevant de la matière pénale. Cet ouvrage explique les particularités procédurales de la matière, sans pour autant négliger des questions ayant trait au droit pénal classique, mais qui appellent certaines précisions lorsquelles sont en relation avec le monde du travail. Sont détaillés ensuite les éléments constitutifs et le régime juridique des principales infractions pénales qui sont incriminées soit par le Code du travail, soit par le Code pénal, soit encore par les deux codes à la fois. Ce livre sadresse aux étudiants en droit, mais sera aussi très utile aux salariés, aux syndicalistes, à leurs employeurs et à toute personne cherchant à acquérir des connaissances accessibles sur le sujet. Il est notamment à jour de la nouvelle loi sur le harcèlement sexuel.

Le droit pénal du travail, qui concerne à la fois les relations individuelles et collectives du travail, porte sur certains comportements répréhensibles se produisant dans la sphère du travail. Constituant une branche du droit pénal spécial, le droit pénal du travail a une portée dissuasive, en vue d’assurer l’effectivité des normes du droit du travail. Droit pénal du travail Infractions, responsabilités ...

3.75 MB Taille du fichier
9782749531410 ISBN
Libre PRIX
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